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ATT: Plusieurs types de véhicules exemptées du paiement d’une redevance sur l’énergie

today28/12/2023 13

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L’Agence Tunisienne du Transports Terrestre (ATTT) a exempté plusieurs types de véhicules du paiement d’une redevance sur l’énergie et d’une subvention au moment de la première ou de la deuxième immatriculation.

L’ATTT, faut-t-il rappeler, a annoncé des hausses des tarifs de l’enregistrement à partir du 1er janvier 2024.

La liste des voitures exemptées des tarifs de l’énergie et des redevances de subvention comprend les véhicules utilisés dans le secteur des transports publics telles que les taxis, et les louages, les transports publics ruraux et les voitures privées conçues spécialement pour les personnes physiquement handicapées bénéficiaires d’un système fiscales différentiel conformément à la législation en vigueur.-

La liste comprend également les voitures appartenant à des centres de dialyse et destinées au transport des personnes souffrant de l’insuffisance rénale et les voitures privées acquises par les sociétés de location de voitures et des auto-écoles à des fins d’exploitation.

Il s’agit également des voitures privées importées par des étrangers résidents qui bénéficient d’une exemption du paiement des taxes, lorsqu’ils importent des voitures particulières utilisées dans le tourisme saharien et la pêche dans les régions montagneuses et les agences de voyages pour les véhicules acquises dans le cadre de l’article 50 du code de l’investissement.

Par ailleurs, l’ATT souligne que les nouveaux tarifs relatifs aux opérations de la première immatriculation et ré immatriculation d’un véhicule déjà immatriculé a l’étranger seront appliqués à partir du 1er janvier 2024.Les tarifs des voitures particulières importées de l’étranger varient selon la force du moteur, selon la même source.

TAP

Written by: Sarra Ben Omrane



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